1. Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site https://lereperedespetitespuces.fr les présentes mentions légales.

Nom de l'entreprise : Le Repère Des Petites Puces

Forme juridique : Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée (EURL)

Capital social : 1 000,00 Euros

Siège social : 4 Chemin du Château, 63122 Saint-Genès-Champanelle

Numéro SIRET : 828 516 294 00018

RCS : Clermont-Ferrand

Code APE : 8891 A (Accueil de jeunes enfants)

Directeur de la publication : [Nom de la responsable légale]

Contact : creche.lrdpp@gmail.com / 06 61 80 33 78

2. Hébergeur du site

Le site https://lereperedespetitespuces.fr est hébergé par :

Nom de l'hébergeur : Hostinger

Adresse : Hostinger operations, UAB

Švitrigailos str. 34 Vilnius 03230 Lituanie

Contact : +37064503378 / domains@hostinger.com

3. Objet du site

Le site https://lereperedespetitespuces.fr a pour objet de présenter les services d'accueil de jeunes enfants proposés par la micro-crèche Le Repère Des Petites Puces.

Les prestations incluent notamment :

• L'accueil régulier et occasionnel d'enfants de 10 semaines à 4 ans

• L'éveil et l'accompagnement pédagogique adapté au développement de chaque enfant

• Les soins et l'encadrement dans un environnement sécurisé et bienveillant

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site https://lereperedespetitespuces.fr (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, etc.) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation non autorisée de ces éléments, sans l'accord préalable du Repère Des Petites Puces, est interdite et constitue une infraction au droit d'auteur.

5. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les données collectées via le site https://lereperedespetitespuces.fr sont utilisées uniquement dans le cadre des demandes d'information et de pré-inscription.

Responsable du traitement des données : Le Repère Des Petites Puces

Finalité des données collectées : Gestion des demandes d'information, pré-inscriptions, et communication avec les familles.

Droit d'accès, de rectification et d'effacement : Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et d'effacement de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, vous pouvez envoyer un e-mail à l'adresse suivante : creche.lrdpp@gmail.com

6. Responsabilité

Le Repère Des Petites Puces s'engage à mettre à jour régulièrement les informations diffusées sur le site. Toutefois, l'établissement ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité de toutes les informations présentes sur le site.

Le Repère Des Petites Puces décline toute responsabilité en cas de :

• Interruption temporaire ou permanente du site pour maintenance ou autre raison technique

• Dommages directs ou indirects liés à l'utilisation du site

• Virus ou autres problèmes informatiques pouvant survenir lors de la navigation

7. Cookies

Le site https://lereperedespetitespuces.fr utilise des cookies afin d'améliorer l'expérience utilisateur.

En naviguant sur le site, vous acceptez l'utilisation des cookies. Vous pouvez à tout moment modifier les paramètres de votre navigateur pour bloquer ces cookies.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux de Clermont-Ferrand.

9. Contact

Pour toute question relative aux mentions légales ou au site internet, vous pouvez nous contacter :

📧 E-mail : creche.lrdpp@gmail.com

📞 Téléphone :

• Crèche : 09 50 48 53 64 / 07 66 72 27 47

• Responsable : 06 61 80 33 78

📍 Adresse : 4 Chemin du Château, 63122 Saint-Genès-Champanelle

10. Mise à jour des mentions légales

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Nous vous invitons à les consulter régulièrement afin de rester informé des éventuelles mises à jour.

Document mis à jour le 18/08/2025 - Version 1.0

Mentions Légales